Marque enregistrée - Marque en non vigueur

-TRANS-MANCHE-LINES- T.M.L.
Monsieur Jack Jean Michel MAILLARD

Numéro de dépôt :
1467074
Date de dépôt :
16/05/1988
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/1998

Présentation de la marque -TRANS-MANCHE-LINES- T.M.L.

Déposée le 16 mai 1988 par monsieur Jack Jean Michel MAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « -TRANS-MANCHE-LINES- T.M.L. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jack Jean Michel MAILLARD domicilié(e) Demeurant 6, rue Picot, B.P. No. 5103, à 83093 TOULON Cedex. - France.

La marque -TRANS-MANCHE-LINES- T.M.L. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467074.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -TRANS-MANCHE-LINES- T.M.L. est expirée depuis le 16 mai 1998.

Jack Jean Michel MAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : -TRANS-ATLANTIQUE-LINES- T.A.L.


Monsieur Jack Jean Michel MAILLARD - Demeurant 6, rue Picot, B.P. No. 5103, à 83093 TOULON Cedex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Transport de personnes ou de marchandises, remorquage maritime, chargement déchargement. ENTREPOT: Emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage.